Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) LUX-PLANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROY-EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUX-PLANTES domicilié(e) Z.I. Gadderscheier, L4984 Sanem, - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Freylinger, S.A., M. Olivier LAIDEBEUR domicilié(e) 234 Route d'Arlon, Po Box 48, L8001 Strassen - Luxembourg.
La marque ROY-EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Office Freylinger, S.A., M. Olivier LAIDEBEUR - 234 Route d'Arlon, Po Box 48, L8001 Strassen - Luxembourg
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Inscription le 3 mars 2014 - Concession de licence n°619668 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; aliments à base d'albumine à usage médical ; préparations albumineuses à usage médical ; alcools médicinaux ; alcaloïdes à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; préparations médicales pour l'amincissement ; aminoacides à usage médical ; thé antiasthmatique ; produits anticryptogamiques ; produits antihémorroïdaux ; articles antimigraineux ; produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] ; antiseptiques ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; balsamiques à usage médical ; baumes à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; charbon de bois à usage pharmaceutique ; boissons diététiques à usage médical ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; cataplasmes ; cachets à usage pharmaceutique ; calmants ; poudre de cantharide ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; collyre ; compléments nutritionnels à usage médical ; remèdes contre la constipation ; décoctions à usage pharmaceutique ; fibres végétales comestibles non nutritives ; dépuratifs ; substances diététiques à usage médical ; digestifs à usage pharmaceutique ; élixirs [préparations pharmaceutiques] ; préparations enzymatiques à usage médical ; évacuants ; fébrifuges ; fenouil à usage médical ; ferments à usage pharmaceutique ; gélatine à usage médical ; herbes à fumer à usage médical ; herbes médicinales ; extraits de houblon à usage pharmaceutique ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; laxatifs ; lotions à usage pharmaceutique ; onguents à usage pharmaceutique ; produits opothérapiques ; produits pharmaceutiques contre les pellicules ; pilules à usage pharmaceutique ; pommades à usage médical ; purgatifs ; racines médicinales ; reconstituants [médicaments] ; sédatifs ; sérums ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; suppléments alimentaires minéraux ou végétaux ; thé médicinal ; tisanes ; compléments nutritionnels ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires de protéine ; compléments alimentaires à base d'extraits de plantes médicinales ; extraits aqueux médicinaux ; extraits aqueux médicinaux à base de plantes ;
Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pin, pâtisserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments à base d'herbes ; en-cas à base de céréales ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; préparations alimentaires à base d'extraits de plantes ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; arbres [végétaux] ; arbustes ; herbes potagères fraîches ; plantes ; racines alimentaires ; troncs d'arbres.
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